Compétences

Clairance Avocats apporte son expertise en droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, en conseil comme en contentieux, auprès des particuliers, des professionnels de l’immobilier et des collectivités.

Clairance Avocats dispose d’une forte compétence en droit de la construction et de l’immobilier, public comme privé, en conseil comme en contentieux.

Clairance Avocats conseille et défend ses clients en droit de l’environnement et des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

Clairance Avocats accompagne les collectivités locales, les aménageurs publics et privés, les agences foncières et les architectes dans leurs projets d’urbanisme durable et de production d’énergie.

Clairance Avocats accompagne les acteurs publics et les entreprises dans la préparation, la passation, l’exécution et le contentieux des contrats de la commande publique.

Clairance Avocats traite les dossiers amiables et contentieux relatifs aux dommages de travaux publics et aux accidents corporels sur la voie publique : chute de piéton, accident de deux-roues ou de véhicule.

Clairance Avocats intervient en propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins), en droit des dessins et modèles et en droit des marques, auprès des promoteurs constructeurs, des architectes, des…

Clairance Avocats accompagne les entreprises dans la définition de leurs projets, le choix et la création de la structure la mieux adaptée à leur activité.